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Plan de masse

Qu'appelle-t-on précisément "Plan de masse" ? Comment en faire un et quelles sont ses spécificités ? Voici nos conseils pour tout comprendre simplement sur ce type de plan.

Qu’est-ce qu’un plan de masse ? A quoi sert-il ?

Un plan de masse est une pièce graphique. Parfois abrégé “plan masse”, qui représente, sous forme de plan, une vue aérienne d’un terrain ou d’une parcelle de terrain. Il dispose d’une échelle entre le 1/100ème et le 1/500ème. Ce type d plan permet de :

Etudier l’état actuel du terrain : sa situation, ses installations préexistantes, son réseau
Projeter le bâti, en phase de conception, dans son futur environnement

Il pourra être requis pour un projet de construction ou d’urbanisme. Ces deux plans de masse (l’actuel et le projeté) sont des pièces essentielles pour toute demande d’urbanisme ou de dossier de permis de construire. Pour faire la distinction les plans sont indiqués de la sorte :

PC2-1 ou DP2-1 : pour le plan masse qui illustre le projet existant
PC2-2 ou DP2-2 : pour le plan masse qui illustre le projet projeté

Enfin, en fonction de la nature du projet, le plan de masse pourra être signalé de la sorte :

PC2 – PCMI2 : pour un projet de maison individuelle
DP2 ou DPMI2 : pour une déclaration préalable de travaux

Exemple de plan masse ainsi qu’une élévation.

Qu’est-ce qui doit figurer sur un plan masse ?

Plusieurs informations doivent nécessairement être indiquées sur le plan masse. En effet, il s’agira de faire apparaitre les éléments suivants :

Les constructions existantes : indiquer leur emplacement, leurs dimensions ainsi que leurs hauteurs
La nouvelle construction : les dimensions, la hauteur et les distances aux limites de la parcelle (afin de vérifier que les règles du voisinages soient bien respectées)
Le terrain :
- La surface, les dimensions, limites de parcelles, accès…
- La topographie : niveaux
- Les zones qui vont être creusées
- La végétation existante : les arbres en indiquant ceux qui vont être supprimés et ceux qui seront conservés
- Les éléments artificiels existants : piscine, terrasse…)
- Le réseau : eau, électricité, évacuation, gaz
Des photos en oubliant pas d’indiquer les emplacements d’où elles ont été prises
L’échelle utilisée pour le plan

Est-ce que la réalisation d’un plan de masse est obligatoire ? Combien dois-je en fournir ?

Si votre projet nécessite une Déclaration préalable de travaux (DP), ou bien la constitution d’un Dossier de Permis de Construire (PC), un plan de masse sera obligatoire demandé.

Pour un dossier de permis de construire il faudra fournir un plan masse par dossier (c’est-à-dire 4 plans pour 4 dossiers)
Pour une déclaration préalable 2 copies du plan masse seront demandées
En plus : si votre projet dispose de contraintes particulières (zone sensible, patrimoine historique…) cinq copies supplémentaires sont à apporter à votre dossier

Pour des travaux de plus petites envergures, tels que des projets de réhabilitation ou de rénovation pour du logement, le plan de masse sera optionnel.

Toutefois, si le projet engendre des changements d’emprise du bâti au sol ou bien de la surface plancher le plan masse coté dans les 3 dimensions (penser à bien intégrer la hauteur) sera requis, tout comme le plan de coupe, le plan de situation et le plan des façades.

De quoi a-t-on besoin pour réaliser un plan de masse ?

Afin de réaliser un plan masse vous aurez besoin de certains éléments tels que :

Un plan de cadastre (sur le site site cadastre.gouv.fr)
Des cartes géoportail
L’échelle graphique nécessaire

Qui est en charge de la réalisation d’un plan de masse ?

La réalisation du plan masse d’un projet dépendra de la nature du projet. En effet, s’il s’agit de :

Un projet urbain ce sera un urbaniste, accompagné d’un dessinateur-projeteur
Un architecte, parfois accompagné d’un dessinateur-projeteur pour des projets de plus grande envergure.

Quelle est la différence entre un plan de masse et un plan cadastral ?

Le plan cadastral est un document administratif, délivré par le service de l’urbanisme de la commune dans laquelle se situe votre projet. Il apporte des informations très importantes concernant votre parcelle tels que les éléments d’infrastructure, les limites de parcelle ou bien les voies de communication.

C’est à partir du plan cadastral, que l’architecte ou l’urbaniste va pouvoir établir son plan masse. Ainsi, il pourra bien positionner son projet et s’assurer que celui-ci est bien conforme aux codes de l’urbanisme.

Exemple de plan cadastral de la commune d’Aubignac. Source : Geoportail

Quelle est la différence entre un plan de masse et un plan de situation ?

Le plan de situation apporte une vision plus large que le plan de masse. En effet, le plan de situation dispose d’une échelle plus large que du plan masse. Celle-ci peut varier entre le 1/5000 ème et le 1/25000 ème. Ainsi, il permettra d’indiquer la localisation du projet dans la commune où il se situe. L’objectif du plan masse est de vérifier que votre projet respecte bien les règles d’urbanisme. En effet, ce type de plan dispose d’une échelle plus réduite (entre le 1/100ème et le 1/500ème) qui permet d’analyser l’intégration du projet par rapport à son voisinage. De plus, il permettra, comme le plan de situation de vérifier que le projet répondent bien aux règlementations urbanistiques, mais au niveau de la parcelle.

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